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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS S.E.B.I.C.O
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DECOFONTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOFONTE
ETABLISSEMENTS S.E.B.I.C.O. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1711248
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2001

Présentation de la marque DECOFONTE

Déposée le 11 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS S.E.B.I.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOFONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS S.E.B.I.C.O domicilié(e) 5, rue de la Baignade, 94400 VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque DECOFONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOFONTE est expirée depuis le 11 décembre 2001.

ETABLISSEMENTS S.E.B.I.C.O a également déposé les autres marques suivantes : THERMIFLAM , THERMIDOR , CHEMINEES DE FRANCE , DECOFONTE , THERMIDOR , THERMIFLAM , SEBIDRAIN


ETABLISSEMENTS S.E.B.I.C.O. (Société Anonyme) - 5, rue de la Baignade, 94400 VITRY SUR SEINE - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Appareils de chauffage, récupérateurs de chaleur, cheminées

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.