Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DES LEGATS
Etablissements S.C.P. A. GRAS & Fils

Numéro de dépôt :
1140071
Date de dépôt :
02/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Carpentras

Présentation de la marque CELLIER DES LEGATS

Déposée le 2 octobre 1979 par Etablissements S.C.P. A. GRAS & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « CELLIER DES LEGATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements S.C.P. A. GRAS & Fils, domicilié(e) Domaine de Saint-Chetin, Route de Saint -Pierre-84600-VALREAS. - France.

La marque CELLIER DES LEGATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CELLIER DES LEGATS est expirée depuis le 2 octobre 1989.

Etablissements S.C.P. A. GRAS & Fils a également déposé les autres marques suivantes : LE TRESOR DE SAINT-CHETIN


Etablissements S.C.P. A. GRAS & Fils - Domaine de Saint-Chetin, Route de Saint -Pierre-84600-VALREAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056

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