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Marques déposées par Etablissements S.A.T.A.B. (S.A
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SWEETEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEETEL
Etablissements S.A.T.A.B. (S.A)

Numéro de dépôt :
1580794
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2000
SWEETEL de Etablissements S.A.T.A.B. (S.A

Présentation de la marque SWEETEL

Déposée le 13 mars 1990 par Etablissements S.A.T.A.B. (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWEETEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements S.A.T.A.B. (S.A), domicilié(e) 3 route du Fau, 43240 St Just Malmont - France.

La marque SWEETEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETEL est expirée depuis le 13 mars 2000.


Etablissements S.A.T.A.B. (S.A) - 3 route du Fau, 43240 St Just Malmont - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Dentelles et broderies rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.