Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAZERON
ETABLISSEMENTS S.A RICHARD

Numéro de dépôt :
1318090
Date de dépôt :
25/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2005

Présentation de la marque CHAZERON

Déposée le 25 juillet 1985 par la société ETABLISSEMENTS S.A RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAZERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS S.A RICHARD domicilié(e) 160 Av. Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2052259) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 033 120 .

La marque CHAZERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAZERON est expirée depuis le 25 juillet 2005.


ETABLISSEMENTS S.A RICHARD - 160 Av. Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2052259) - France - SIREN 642033120


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 1995 n°2052259 - Publication au BOPI 1995-07-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Inscription le 26 octobre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°191192 - Publication au BOPI 1995-10-26

Inscription le 1 septembre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°188883 - Publication au BOPI 1995-09-01

Inscription le 31 juillet 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°188166 - Publication au BOPI 1995-07-31

Vins.