Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE COLMETT
ETABLISSEMENTS RUSTENHOLTZ - FINCKER S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1713111
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2000
LA PETITE COLMETT de ETABLISSEMENTS RUSTENHOLTZ - FINCKER

Présentation de la marque LA PETITE COLMETT

Déposée le 20 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUSTENHOLTZ - FINCKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PETITE COLMETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUSTENHOLTZ - FINCKER domicilié(e) 15 rue du Centre, 68280 ANDOLSHEIM - France.

La marque LA PETITE COLMETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE COLMETT est expirée depuis le 20 avril 2000.

ETABLISSEMENTS RUSTENHOLTZ - FINCKER a également déposé les autres marques suivantes : LA PEITTE COLMETT


ETABLISSEMENTS RUSTENHOLTZ - FINCKER S.A. (Société Anonyme) - 15 rue du Centre, 68280 ANDOLSHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 20 octobre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°287037 - Publication au BOPI 1999-10-20

Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285915 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 31 août 1999 - Changement de dénomination n°283881 - Publication au BOPI 1999-08-31

Inscription le 30 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280446 - Publication au BOPI 1999-06-30

Des produits de charcuterie, viandes, volailles (à l'exception des volailles abattues du genre "Gallus");gibier, poisson;tous produits de foie gras;extraits de viande; escargots préparés, choucroute, salaisons, conserves en tous genres