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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY
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SAISON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAISON
ETABLISSEMENTS RUBY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1561771
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2009

Présentation de la marque SAISON

Déposée le 24 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY domicilié(e) 19-23 Boulevard Georges CLEMENCEAU, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2145825) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FORT JAMES FRANCE Madame Sylvie HARDING domicilié(e) (dossier no 2145825) - France.

La marque SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAISON est expirée depuis le 24 novembre 2009.

ETABLISSEMENTS RUBY a également déposé les autres marques suivantes : ONDELINE , HYMO-NETT , FINE ET SURE NETTINA , NETT SYSTEME HELIX , NETT , NETT POCKET PROTECTION IMBATTABLE , (Marque figurative) , RUBISSIMA , RUBY BABY , ONDELYS


ETABLISSEMENTS RUBY, Société Anonyme - 19-23 Boulevard Georges CLEMENCEAU, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2145825) - France


FORT JAMES FRANCE Madame Sylvie HARDING - (dossier no 2145825) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 1999 n°2145825 - Publication au BOPI 1999-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 2 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48271 - Publication au BOPI 1990-10-02

Articles d'hygiène féminine, notamment bandes, serviettes, tampons, lingettes (parfumées ou non), garnitures, pansements, ceintures périodiques, coton hydrophile, déodorants pour usage intime