Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBY NAISSANCE
Etablissements RUBY

Numéro de dépôt :
1090968
Date de dépôt :
23/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUBY NAISSANCE

Déposée le 23 mars 1979 par Etablissements RUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUBY NAISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements RUBY, domicilié(e) Société Anonyme, VOIRON EN CHARTREUSE (Isère);et - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque RUBY NAISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RUBY NAISSANCE est expirée depuis le 23 mars 1989.

Etablissements RUBY a également déposé les autres marques suivantes : ONDELINE , HYMO-NETT , FINE ET SURE NETTINA , NETT SYSTEME HELIX , NETT , NETT POCKET PROTECTION IMBATTABLE , (Marque figurative) , RUBISSIMA , RUBY BABY , ONDELYS


Etablissements RUBY - Société Anonyme, VOIRON EN CHARTREUSE (Isère);et - France


le Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Articles d'hygiène féminine, bandes, serviettes, tampons, garnitures, pansements et ceintures périodiques, lingettes (parfumées ou non), coton et ouate hydrophiles, déodorants intimes, sous vêtements de toutes sortes, culottes de jour ou de nuit, lingerie de corps, soutiengorges et coussinets d'allaitement, maillots, couches, articles de lingerie hygiéniques pour bébés, changes complets, couches-culottes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.