Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBY MINI
Etablissements RUBY, Société Anonyme, VOIRON EN CHARTREUSE (Isère)

Numéro de dépôt :
1229033
Date de dépôt :
03/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1993
RUBY MINI de Etablissements RUBY

Présentation de la marque RUBY MINI

Déposée le 3 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) Etablissements RUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBY MINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements RUBY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque RUBY MINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Etablissements RUBY a également déposé les autres marques suivantes : ONDELINE , HYMO-NETT , FINE ET SURE NETTINA , NETT SYSTEME HELIX , NETT , NETT POCKET PROTECTION IMBATTABLE , (Marque figurative) , RUBISSIMA , RUBY BABY , ONDELYS


Etablissements RUBY, Société Anonyme, VOIRON EN CHARTREUSE (Isère) - France


Cabinet R. BAUDIN. - France


Inscription le 2 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48271 - Publication au BOPI 1990-10-02

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Articles d'hygiène féminine, bandes, serviettes, trousses, tampons, lingettes, garnitures, pansements et ceintures périodiques, coton hydrophile.