Marque expirée - Marque en non vigueur

RUBY
ETABLISSEMENTS RUBY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1432974
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2017
RUBY de ETABLISSEMENTS RUBY

Présentation de la marque RUBY

Déposée le 30 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY domicilié(e) 19-23, Boulevard Georges CLEMENCEAU,92400 COURBEVOIE (dossier no 2343502) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 502 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEORGIA-PACIFIC FRANCE Madame Pascale BOUTS domicilié(e) 23, Boulevard Georges CLEMENCEAU,92400 COURBEVOIE (dossier no 2343502) - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUBY est expirée depuis le 30 octobre 2017.

ETABLISSEMENTS RUBY a également déposé les autres marques suivantes : ONDELINE , HYMO-NETT , FINE ET SURE NETTINA , NETT SYSTEME HELIX , NETT , NETT POCKET PROTECTION IMBATTABLE , (Marque figurative) , RUBISSIMA , RUBY BABY , ONDELYS


ETABLISSEMENTS RUBY Société Anonyme - 19-23, Boulevard Georges CLEMENCEAU,92400 COURBEVOIE (dossier no 2343502) - 92400 - France - SIREN 054502208


GEORGIA-PACIFIC FRANCE Madame Pascale BOUTS - 23, Boulevard Georges CLEMENCEAU,92400 COURBEVOIE (dossier no 2343502) - 92400 - France


Renouvellement sans limitation n°2094624 - Publication au BOPI 1997-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 2 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48271 - Publication au BOPI 1990-10-02

Inscription le 10 mai 2007 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°453815 - Publication au BOPI 2007-05-10

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2007 n°2343502 - Publication au BOPI 2007-06-11

Inscription le 27 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560718 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Tous articles de coton présentés de toutes manières, par exemple en paquets destinés à tous usages, notamment chirurgical et d'hygiène, tous matériels et objets pour pansements, stérilisés ou non, ligatures chirurgicales, sparadrap, pour tous usages médicaux ou autres, tous produits pharmaceutiques, vétérinaires ou hygiéniques, emplâtres, désinfectants, tous articles d'hygiène féminine, notamment bandes, serviettes, trousses, tampons, garnitures, pansements périodiques en tous genres, en toutes matières, y compris les ceintures, tous articles de layette, lingerie de corps, de ménage et de toilette, fabriqués en toutes matières y compris les serviettes à démaquiller; tous articles de bonneterie, corsets, gaines, ceintures, soutien-gorges, instruments et matériel de nettoyage y compris notamment les cotons destinés au lustrage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.