Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBY
Etablissements RUBY

Numéro de dépôt :
1054080
Date de dépôt :
31/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUBY

Déposée le 31 mars 1978 par Etablissements RUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements RUBY, domicilié(e) Société Anonyme, Voiron - en - Chartreuse (ISERE). - France.

La marque RUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RUBY est expirée depuis le 31 mars 1988.

Etablissements RUBY a également déposé les autres marques suivantes : ONDELINE , HYMO-NETT , FINE ET SURE NETTINA , NETT SYSTEME HELIX , NETT , NETT POCKET PROTECTION IMBATTABLE , (Marque figurative) , RUBISSIMA , RUBY BABY , ONDELYS


Etablissements RUBY - Société Anonyme, Voiron - en - Chartreuse (ISERE). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002

Tous articles de coton, présentés de toutes manières, par exemple en paquets destinés à tous usages, notamment chirurgical et d'hygiène;tous matériels et objets pour pansements, stérélisés ou non;ligatures chirurgicales;sparadrap pour tous usages médicaux ou autres tous produits pharmaceutiques, vétérinaires ou hygiéniques;emplâtres, désinfectants;tous articles d'hygiène féminine, notamment bandes, serviettes, trousses, tampons, garnitures, pansements périodiques en tous genres et en toutes matières, y compris les ceintures;tous articles de layette, lingerie de corps, de ménage, et de toilette;fabriqués en toutes matières, y compris les serviettes à démaquiller;tous articles de bonneterie, corsets, gaines, soutien-gorge, ceintures, instruments et matériel de nettoyage, y compris notamment les cotons destinés au lustrage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.