Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBY
Etablissements RUBY

Numéro de dépôt :
1031929
Date de dépôt :
04/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUBY

Déposée le 4 novembre 1977 par Etablissements RUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements RUBY, domicilié(e) Société Anonyme, Voiron-en-Chartreuse (Isère). - France.

La marque RUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RUBY est expirée depuis le 4 novembre 1987.

Etablissements RUBY a également déposé les autres marques suivantes : ONDELINE , HYMO-NETT , FINE ET SURE NETTINA , NETT SYSTEME HELIX , NETT , NETT POCKET PROTECTION IMBATTABLE , (Marque figurative) , RUBISSIMA , RUBY BABY , ONDELYS


Etablissements RUBY - Société Anonyme, Voiron-en-Chartreuse (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-023

Tous articles de coton présentés de toutes manières, par exemple en paquets destinés à tous usages, notamment chirurgical et d'hygiène, tous matériels et objets pour pansements, stérilisés ou non, ligatures chirurgicales, sparadrap, pour tous usages médicaux ou autres, tous produits pharmaceutiques, vétérinaires ou hygiéniques, emplâtres, désinfectants, tous articles d'hygiène féminine, notamment bandes, serviettes, trousses, tampons, garnitures, pansements périodiques en tous genres, en toutes matières, y compris les ceintures, tous articles de layette, lingerie de corps, de ménage et de toilette, fabriqueés en toutes matières y compris les serviettes à démaquiller;tous articles de bonneterie, corsets, gaines, ceintures, soutien-gorges, instruments et matériel de nettoyage y compris notamment les cotons destinés au lustrage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.