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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY
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RINY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RINY
ETABLISSEMENTS RUBY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1561769
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2009

Présentation de la marque RINY

Déposée le 24 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RINY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY domicilié(e) 19-23 Boulevard Georges CLEMENCEAU, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2144988) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FORT JAMES FRANCE Madame Sylvie HARDING domicilié(e) (dossier no 2144988) - France.

La marque RINY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RINY est expirée depuis le 24 novembre 2009.

ETABLISSEMENTS RUBY a également déposé les autres marques suivantes : ONDELINE , HYMO-NETT , FINE ET SURE NETTINA , NETT SYSTEME HELIX , NETT , NETT POCKET PROTECTION IMBATTABLE , (Marque figurative) , RUBISSIMA , RUBY BABY , ONDELYS


ETABLISSEMENTS RUBY, Société Anonyme - 19-23 Boulevard Georges CLEMENCEAU, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2144988) - France


FORT JAMES FRANCE Madame Sylvie HARDING - (dossier no 2144988) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 1999 n°2144988 - Publication au BOPI 1999-05-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 2 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48271 - Publication au BOPI 1990-10-02

Mouchoirs à jeter y compris mouchoirs en papier. Mouchoirs en tissu

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).