Marque expirée - Marque en non vigueur

ONDELYS
ETABLISSEMENTS RUBY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1452282
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2018

Présentation de la marque ONDELYS

Déposée le 1 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONDELYS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY domicilié(e) 19-23, Boulevard Georges CLEMENCEAU,92400 COURBEVOIE (dossier no 2356051) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 502 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEORGIA-PACIFIC FRANCE Madame Pascale BOUTS domicilié(e) 23, Boulevard Georges CLEMENCEAU,92400 COURBEVOIE (dossier no 2356051) - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ONDELYS est expirée depuis le 1 mars 2018.

ETABLISSEMENTS RUBY a également déposé les autres marques suivantes : ONDELINE , HYMO-NETT , FINE ET SURE NETTINA , NETT SYSTEME HELIX , NETT , NETT POCKET PROTECTION IMBATTABLE , (Marque figurative) , RUBISSIMA , RUBY BABY , RUBY


ETABLISSEMENTS RUBY Société Anonyme - 19-23, Boulevard Georges CLEMENCEAU,92400 COURBEVOIE (dossier no 2356051) - 92400 - France - SIREN 054502208


GEORGIA-PACIFIC FRANCE Madame Pascale BOUTS - 23, Boulevard Georges CLEMENCEAU,92400 COURBEVOIE (dossier no 2356051) - 92400 - France


Renouvellement sans limitation n°2101386 - Publication au BOPI 1997-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 2 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48271 - Publication au BOPI 1990-10-02

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2007 n°2356051 - Publication au BOPI 2007-11-21

Inscription le 27 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560718 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Inscription le 30 octobre 2012 - Erratum;Changement d'adresse n°587894 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-30

Produits d'hygiène, emplâtre, matériel pour pansements, coton hydrophile, désinfectants.