Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
NETT SYSTEME HELIX
Numéro de dépôt :
3124290
Date de dépôt :
04/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque NETT SYSTEME HELIX
Déposée le 4 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETT SYSTEME HELIX »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS RUBY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 février 2002 - retrait total n°341483 - Publication au BOPI 2002-02-21
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45