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Marques déposées par Etablissements Ruby
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements Ruby

Numéro de dépôt :
953215
Date de dépôt :
23/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 avril 1976 par Etablissements Ruby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Ruby domicilié(e) (soc. an.), Voiron-en-Chartreuse (Isère). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953215.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 23 avril 1986.

Etablissements Ruby a également déposé les autres marques suivantes : ONDELINE , HYMO-NETT , FINE ET SURE NETTINA , NETT SYSTEME HELIX , NETT , NETT POCKET PROTECTION IMBATTABLE , (Marque figurative) , RUBISSIMA , RUBY BABY , ONDELYS


Etablissements Ruby - (soc. an.), Voiron-en-Chartreuse (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Tétines, biberons, sucons et sucettes pour enfants, anneaux de dentition;langes et couches en papier ou cellulose: garnitures absorbantes pour bébés, culottes et couches en toutes matières pour bébés.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.