Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements RUBY, Société Anonyme, VOIRON EN CHARTREUSE (Isère)

Numéro de dépôt :
1234663
Date de dépôt :
28/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1993
Marque figurative de Etablissements RUBY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) Etablissements RUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements RUBY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234663.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 mars 1993.

Etablissements RUBY a également déposé les autres marques suivantes : ONDELINE , HYMO-NETT , FINE ET SURE NETTINA , NETT SYSTEME HELIX , NETT , NETT POCKET PROTECTION IMBATTABLE , (Marque figurative) , RUBISSIMA , RUBY BABY , ONDELYS


Etablissements RUBY, Société Anonyme, VOIRON EN CHARTREUSE (Isère) - France


Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;déodorants corporels.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, notamment articles d'hygiène féminine, bandes, serviettes, trousses, tampons, lingettes, garnitures, pansements et ceintures périodiques, coton hydrophile;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants, déodorants corporels ou d'atmosphère;préparation pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Papier et articles en papier, mouchoirs et serviettes pour tous usages, parfumés ou non, y compris pour démaquiller, en papier et cellulose;nappes, serviettes et linge de table en papier et cellulose;carton et articles en carton;imprimés, journaux, périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives pour la papeterie;matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.