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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements RUBY
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FOGGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOGGY
Etablissements RUBY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1622759
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2000

Présentation de la marque FOGGY

Déposée le 22 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements RUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOGGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements RUBY domicilié(e) 19-23 Boulevard Georges Clémenceau, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PETIT BAUDIN - France.

La marque FOGGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOGGY est expirée depuis le 22 octobre 2000.

Etablissements RUBY a également déposé les autres marques suivantes : ONDELINE , HYMO-NETT , FINE ET SURE NETTINA , NETT SYSTEME HELIX , NETT , NETT POCKET PROTECTION IMBATTABLE , (Marque figurative) , RUBISSIMA , RUBY BABY , ONDELYS


Etablissements RUBY Société Anonyme - 19-23 Boulevard Georges Clémenceau, 92400 COURBEVOIE - France


le Cabinet PETIT BAUDIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, coton hydrophile, bandes, serviettes et tampons hygiéniques, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Papier et articles en papier, serviettes et mouchoirs en papier notamment serviettes à démaquiller, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Serviettes et mouchoirs, tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).