Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELLIPSE
ETABLISSEMENTS RUBY, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1613383
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2020

Présentation de la marque ELLIPSE

Déposée le 4 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELLIPSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY domicilié(e) 8 C Rue Jeanne Barret BP 77436 - 21074 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 502 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque ELLIPSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELLIPSE est expirée depuis le 4 septembre 2020.

ETABLISSEMENTS RUBY a également déposé les autres marques suivantes : ONDELINE , HYMO-NETT , FINE ET SURE NETTINA , NETT SYSTEME HELIX , NETT , NETT POCKET PROTECTION IMBATTABLE , (Marque figurative) , RUBISSIMA , RUBY BABY , ONDELYS


ETABLISSEMENTS RUBY, Société anonyme - 8 C Rue Jeanne Barret BP 77436 - 21074 - DIJON - France - SIREN 054502208


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2000 n°2178956 - Publication au BOPI 2000-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2010 n°2453824 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-22

Inscription le 27 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560719 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Inscription le 27 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560718 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

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