COTON MOUSSE

ETABLISSEMENTS RUBY

Présentation de la marque COTON MOUSSE

Déposée le 20 décembre 1978 par ETABLISSEMENTS RUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COTON MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS RUBY, domicilié(e) Société Anonyme;Voiron en Chartreuse (Isère), - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet R. BAUDIN - France.

La marque COTON MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COTON MOUSSE est expirée depuis le 20 décembre 1988.

ETABLISSEMENTS RUBY a également déposé les autres marques suivantes : ONDELINE , HYMO-NETT , FINE ET SURE NETTINA , NETT SYSTEME HELIX , NETT , NETT POCKET PROTECTION IMBATTABLE , (Marque figurative) , RUBISSIMA , RUBY BABY , ONDELYS