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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY à conseil d'administration
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VOYAGES VOYAGES DE NETT
Marque expirée - Marque en non vigueur

VOYAGES VOYAGES DE NETT
ETABLISSEMENTS RUBY SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1479139
Date de dépôt :
21/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2018

Présentation de la marque VOYAGES VOYAGES DE NETT

Déposée le 21 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOYAGES VOYAGES DE NETT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY à conseil d'administration domicilié(e) 19 boulevard Georges Clémenceau,92400 COURBEVOIE (dossier no 2379693) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 502 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2379693) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VOYAGES VOYAGES DE NETT est expirée depuis le 21 juillet 2018.

ETABLISSEMENTS RUBY à conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : SAGESSE , RUBY-SAC , MINIMA de RUBY , RUBY-BABY


ETABLISSEMENTS RUBY SA à conseil d'administration - 19 boulevard Georges Clémenceau,92400 COURBEVOIE (dossier no 2379693) - 92400 - France - SIREN 054502208


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2379693) - 64075 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379693 - Publication au BOPI 2008-07-18

Renouvellement sans limitation n°2109030 - Publication au BOPI 1998-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 2 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48271 - Publication au BOPI 1990-10-02

Produits et articles de protection et d'hygiène intime féminine, notamment, bandes, serviettes, trousses, tampons, lingettes (parfumées ou non), garnitures (notamment garnitures périodiques), pansements et ceintures périodiques; désinfectants à usage hygiénique, coton à usage médical.