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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY à conseil d'administration
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RUBY-SAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

RUBY-SAC
ETABLISSEMENTS RUBY SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1508679
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2019

Présentation de la marque RUBY-SAC

Déposée le 13 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBY-SAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY à conseil d'administration domicilié(e) 19 boulevard Georges Clémenceau,92400 COURBEVOIE (dossier no 2394181) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 502 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2394181) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUBY-SAC est expirée depuis le 13 janvier 2019.

ETABLISSEMENTS RUBY à conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : SAGESSE , MINIMA de RUBY , RUBY-BABY , VOYAGES VOYAGES DE NETT


ETABLISSEMENTS RUBY SA à conseil d'administration - 19 boulevard Georges Clémenceau,92400 COURBEVOIE (dossier no 2394181) - 92400 - France - SIREN 054502208


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2394181) - 64075 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 2 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48271 - Publication au BOPI 1990-10-02

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394181 - Publication au BOPI 2009-01-09

Renouvellement sans limitation n°2127667 - Publication au BOPI 1998-46

Inscription le 27 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560719 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Inscription le 27 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560718 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Articles et produits d'hygiène, tous objets de pansements, bandes, serviettes, tampons et garnitures périodiques.