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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY à conseil d'administration
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MINIMA de RUBY
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINIMA de RUBY
ETABLISSEMENTS RUBY SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1498195
Date de dépôt :
14/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2018

Présentation de la marque MINIMA de RUBY

Déposée le 14 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIMA de RUBY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUBY à conseil d'administration domicilié(e) 19 boulevard Georges Clémenceau,92400 COURBEVOIE (dossier no 2390212) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 502 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2390212) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINIMA de RUBY est expirée depuis le 14 novembre 2018.

ETABLISSEMENTS RUBY à conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : SAGESSE , RUBY-SAC , RUBY-BABY , VOYAGES VOYAGES DE NETT


ETABLISSEMENTS RUBY SA à conseil d'administration - 19 boulevard Georges Clémenceau,92400 COURBEVOIE (dossier no 2390212) - 92400 - France - SIREN 054502208


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2390212) - 64075 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Inscription le 2 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48271 - Publication au BOPI 1990-10-02

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2008 n°2390212 - Publication au BOPI 2008-11-20

Renouvellement sans limitation n°2119415 - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 27 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560719 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Inscription le 27 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560718 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Articles d'hygiène féminine, bandes, serviettes, tampons, lingettes (parfumées ou non), garnitures, pansements et ceintures périodiques, coton hydrophile, déodorants intimes, protège-slip. Sous-vêtements de toutes sortes et notamment culottes de jour ou de nuit, lingerie de corps en coton, papier ou en tissus, soutien gorges et coussinets d'allaitement, maillots, slips, protège-slips, couches.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.