Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R
ETABLISSEMENTS ROY, S.A

Numéro de dépôt :
3730681
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2020
R de ETABLISSEMENTS ROY

Présentation de la marque R

Déposée le 16 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROY domicilié(e) 15 Chemin Rural - 28130 - ST PIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS - 75116 - PARIS - France.

La marque R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R est expirée depuis le 16 avril 2020.

ETABLISSEMENTS ROY a également déposé les autres marques suivantes : LARGE et CONFORTABLE , LES CONCEPTS ROY , Dorchester , Fill-it , ROY , Le décorateur de vos extérieurs , Nametal , Sherwood , ROY


ETABLISSEMENTS ROY, S.A - 15 Chemin Rural - 28130 - ST PIAT - France - SIREN 775729981


MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, clôtures, grillages, piquets, claustras, pergolas, tous ces produits étant métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; piscines (constructions métalliques) ; abris de piscines métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; châssis de serres métalliques ; serres ; transportables métalliques ; vérandas métalliques ; couvertures de piscines métalliques ; échelles métalliques ; plongeoirs métalliques ; béquilles métalliques de levage de couvertures de piscine ; verrous, huisserie et serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; volières (constructions) métalliques ; cuves de récupération d'eau métalliques ; bassins et puits métalliques ; grilles ; métalliques ; portails métalliques ; portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes ou de portails métalliques ; ferrures de portes ou de portails, garnitures de portes ou de portails métalliques, panneaux de portes ou de portails métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques. ;

Dispositifs électriques de fermeture, de fenêtres, des volets, des portes et portails ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; bains à remous ; cabines de douche ; appareils de chloration pour piscines ; collecteurs solaires (chauffage). ;

Matériaux de construction non métalliques notamment dalles, carrelages, pierres ; constructions transportables non métalliques, tels que kiosques, abris de jardins ; clôtures, grillages, piquets, claustras, pergolas et portails non métalliques ; grilles (non métalliques), serres ; transportables, non métalliques ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; volières (constructions) non métalliques ; cuves de récupération d'eau non métalliques ; piscines (constructions non ; métalliques) ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; bassins et puits non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés. Portes non métalliques, cadres et châssis de portes ou de portails non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres et châssis de fenêtres non métalliques ; vitres (pour verres de construction), verre de construction, verre armé, verre isolant (construction) ; vérandas non métalliques. ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches. ;

Services d'installation, de pose, d'entretien, de réparation, à savoir de clôtures, panneaux et poteaux de clôtures et de portes et portails, service de construction de piscines, d'abris de piscines ; information en matière de construction, de réparation, d'installation, à savoir, de clôtures, panneaux et poteaux de clôtures et de portes et portails.