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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements ROY
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Le décorateur de vos extérieurs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le décorateur de vos extérieurs
Etablissements ROY, SA

Numéro de dépôt :
4245247
Date de dépôt :
01/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2026
Le décorateur de vos extérieurs de Etablissements ROY

Présentation de la marque Le décorateur de vos extérieurs

Déposée par voie électronique le 1 février 2016 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le décorateur de vos extérieurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ROY domicilié(e) Chemin rural numéro 15 - 28130 - Saint-Piat - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements ROY, Mme. Mathilde Chevallier domicilié(e) Chemin rural numéro 15 - 28130 - Saint-Piat - France.

La marque Le décorateur de vos extérieurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le décorateur de vos extérieurs arrivera à expiration en date du 1 février 2026.

Etablissements ROY a également déposé les autres marques suivantes : R , LARGE et CONFORTABLE , LES CONCEPTS ROY , Dorchester , Fill-it , ROY , Nametal , Sherwood , ROY


Etablissements ROY, SA - Chemin rural numéro 15 - 28130 - Saint-Piat - France - SIREN 775729981


Etablissements ROY, Mme. Mathilde Chevallier - Chemin rural numéro 15 - 28130 - Saint-Piat - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques .