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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS ROUSSEYS ET FILS
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ROUSSEY & FILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUSSEY & FILS
ETABLISSEMENTS ROUSSEYS ET FILS, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3849776
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
ROUSSEY & FILS de ETABLISSEMENTS ROUSSEYS ET FILS

Présentation de la marque ROUSSEY & FILS

Déposée le 27 juillet 2011 par la société ETABLISSEMENTS ROUSSEYS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUSSEY & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS ROUSSEYS ET FILS domicilié(e) 166 rue des Epinettes - 73230 - BARBY - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 172 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS ROUSSEYS ET FILS domicilié(e) 166 rue des Epinettes - 73230 - BARBY - France.

La marque ROUSSEY & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849776.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSEY & FILS est expirée depuis le 27 juillet 2021.


ETABLISSEMENTS ROUSSEYS ET FILS, Société par actions simplifiées - 166 rue des Epinettes - 73230 - BARBY - France - SIREN 333172385


ETABLISSEMENTS ROUSSEYS ET FILS - 166 rue des Epinettes - 73230 - BARBY - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).