Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOURS
Etablissements Rousset

Numéro de dépôt :
962814
Date de dépôt :
22/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VELOURS

Déposée le 22 juillet 1976 par Etablissements Rousset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Rousset domicilié(e) (soc. an.), 8-12, boulevard Irène-Joliot-Curie, Vénissieux (Rhône). - France.

La marque VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VELOURS est expirée depuis le 22 juillet 1986.

Etablissements Rousset a également déposé les autres marques suivantes : ROUSSET CREME , CRONA , CREMONBLEU , ROUSSET FRAIS , FOURME DU LYONNAIS , FROMAGERIE ROUSSET , BLANCREM , SAINT BRICET , CRONA , RIGOLETTE


Etablissements Rousset - (soc. an.), 8-12, boulevard Irène-Joliot-Curie, Vénissieux (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Inscription - Concession de licence n°9088 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°4452 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers et plus particulièrment des fromages;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.