Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOURS
Etablissements ROUSSET S.A.

Numéro de dépôt :
1369520
Date de dépôt :
26/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/1996

Présentation de la marque VELOURS

Déposée le 26 août 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ROUSSET domicilié(e) Zone Industrielle Nord, 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FERRY-WILCZEK - France.

La marque VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Etablissements ROUSSET a également déposé les autres marques suivantes : ROUSSET CREME , CRONA , CREMONBLEU , ROUSSET FRAIS , FOURME DU LYONNAIS , FROMAGERIE ROUSSET , BLANCREM , SAINT BRICET , CRONA , RIGOLETTE


Etablissements ROUSSET S.A. - Zone Industrielle Nord, 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON. - France


Monsieur FERRY-WILCZEK - France


Inscription - Transmission de propriété n°39527 - Publication au BOPI 1987-06

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers et plus particulièrement des fromages, huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.