Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VELOURS
Numéro de dépôt :
1369520
Date de dépôt :
26/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/1996
Présentation de la marque VELOURS
Déposée le 26 août 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements ROUSSET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°39527 - Publication au BOPI 1987-06