Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VELOURS
Numéro de dépôt :
1310039
Date de dépôt :
21/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/1995
Présentation de la marque VELOURS
Déposée le 21 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROUSSET Zone Industrielle Nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310039.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS ROUSSET Zone Industrielle Nord a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°39527 - Publication au BOPI 1985-43