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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROUSSET Zone Industrielle Nord
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FROMAGERIES ROUSSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMAGERIES ROUSSET
ETABLISSEMENTS ROUSSET (société anonyme), Zone Industrielle Nord, 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON.

Numéro de dépôt :
1288854
Date de dépôt :
06/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1994
FROMAGERIES ROUSSET de ETABLISSEMENTS ROUSSET Zone Industrielle Nord

Présentation de la marque FROMAGERIES ROUSSET

Déposée le 6 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROUSSET Zone Industrielle Nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROMAGERIES ROUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROUSSET Zone Industrielle Nord - France.

La marque FROMAGERIES ROUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGERIES ROUSSET est expirée depuis le 6 novembre 1994.

ETABLISSEMENTS ROUSSET Zone Industrielle Nord a également déposé les autres marques suivantes : CRONA , FIORELLO , VELOURS , VELOURS


ETABLISSEMENTS ROUSSET (société anonyme), Zone Industrielle Nord, 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183867 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription - Transmission de propriété n°39527 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.