Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RASTIGNAC
Etablissements ROUSSEL & FILS, (S.A.), 114, rue Jules Barni, 80000 AMIENS.

Numéro de dépôt :
1254494
Date de dépôt :
12/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1993

Présentation de la marque RASTIGNAC

Déposée le 12 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ROUSSEL & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RASTIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ROUSSEL & FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LHUILLIER. - France.

La marque RASTIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RASTIGNAC est expirée depuis le 12 avril 1993.

Etablissements ROUSSEL & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES GLORIANTES , LA GRANDE JENCERE , LES BRUYENNES , LES DAVALES , LA MORGANE , LE CHATIGNY , CEDIVINS , LES GROUCHES , LA CHAPELLERIE , LES ARGOULETS


Etablissements ROUSSEL & FILS, (S.A.), 114, rue Jules Barni, 80000 AMIENS. - France


LHUILLIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Vins d'appellation d'origine.