Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLERIE
ETABLISSEMENTS ROUSSEL & FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1180001
Date de dépôt :
20/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LA CHAPELLERIE

Déposée le 20 août 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROUSSEL & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CHAPELLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROUSSEL & FILS domicilié(e) 114 rue Jules Barni, 80000 AMIENS. - France.

La marque LA CHAPELLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA CHAPELLERIE est expirée depuis le 20 août 1991.

ETABLISSEMENTS ROUSSEL & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES GLORIANTES , LA GRANDE JENCERE , LES BRUYENNES , LES DAVALES , LA MORGANE , LE CHATIGNY , RASTIGNAC , CEDIVINS , LES GROUCHES , LES ARGOULETS


ETABLISSEMENTS ROUSSEL & FILS (S.A.) - 114 rue Jules Barni, 80000 AMIENS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Vins, spiritueux et liqueurs.