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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements ROUSSEL et Fils
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LES ARBUISSAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ARBUISSAUX
Etablissements ROUSSEL et Fils Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1453750
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2008

Présentation de la marque LES ARBUISSAUX

Déposée le 10 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ROUSSEL et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ARBUISSAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ROUSSEL et Fils domicilié(e) 114 rue Jules Barni, 80090 AMIENS (dossier no 2108938) - France et immatriculée sous le numéro RCS 561 710 518 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ets ROUSSEL et FILS domicilié(e) (dossier no 2108938) - France.

La marque LES ARBUISSAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ARBUISSAUX est expirée depuis le 10 mars 2008.

Etablissements ROUSSEL et Fils a également déposé les autres marques suivantes : DAUMAGNY , LE LUSSANET , LE CHEMARIN , L'ALPAGET , LA VENOIZE , LA CROULE , LE PETIT RUYNAIS , R , LE MADRAC , LE CHANZY


Etablissements ROUSSEL et Fils Société Anonyme - 114 rue Jules Barni, 80090 AMIENS (dossier no 2108938) - France - SIREN 561710518


Ets ROUSSEL et FILS - (dossier no 2108938) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1998 n°2108938 - Publication au BOPI 1998-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Vins, spiritueux et liqueurs.