Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements ROUNY
/
DELIS'ALPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELIS'ALPES
Etablissements ROUNY SA

Numéro de dépôt :
1656546
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
10/04/2001

Présentation de la marque DELIS'ALPES

Déposée le 10 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ROUNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « DELIS'ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ROUNY domicilié(e) Route de Grenoble, 05400 VEYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL - France.

La marque DELIS'ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIS'ALPES est expirée depuis le 10 avril 2001.

Etablissements ROUNY a également déposé les autres marques suivantes : ETABLISSEMENTS ROUNY , GOLD'ALPES


Etablissements ROUNY SA - Route de Grenoble, 05400 VEYNES - France


PASCAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Produits Agricoles Fruits et Légumes Frais