Déposée le 17 octobre 1974 par Etablissements Rougier & Fils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Etablissements Rougier & Fils domicilié(e) (soc. an.), 104, rue Saint-Symphorien, Niort. - France.
La marque MUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements Rougier & Fils - (soc. an.), 104, rue Saint-Symphorien, Niort. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-461
Matériaux de construction, tous matériaux en matière synthétique, panneaux de revêtement, meubles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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