Déposée le 30 septembre 1976 par Etablissements Rougier & Fils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Etablissements Rougier & Fils domicilié(e) (soc. an.), 339, avenue de La Rochelle, Niort. - France.
La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements Rougier & Fils - (soc. an.), 339, avenue de La Rochelle, Niort. - France
Inscription - Transmission de propriété n°129675 - Publication au BOPI 1977-535
Matériaux de construction et plus particulièrement cloisons, planchers et plafonds destinés au bâtiment, éléments de construction de mobilier.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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