Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOLSEC
Numéro de dépôt :
961176
Date de dépôt :
05/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DOLSEC
Déposée le 5 juillet 1976 par Etablissements Roquin & C - Fours à Chaux de Villement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOLSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOLSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOLSEC est expirée depuis le 5 juillet 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522