Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINIROR
ETABLISSEMENTS RONFARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1238605
Date de dépôt :
10/06/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2013

Présentation de la marque MINIROR

Déposée le 10 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RONFARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINIROR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RONFARD domicilié(e) 21, rue Saint-Victorien,69003 LYON (dossier no 2242278) - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 504 551 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2242278) - 69006 - France.

La marque MINIROR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINIROR est expirée depuis le 10 juin 2013.

ETABLISSEMENTS RONFARD a également déposé les autres marques suivantes : VIP , PROLAM , VIP , ARO , ACIOR , (Marque figurative) , ROR , PROLAM , RONFARD


ETABLISSEMENTS RONFARD Société Anonyme - 21, rue Saint-Victorien,69003 LYON (dossier no 2242278) - 69003 - France - SIREN 954504551


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2242278) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2003 n°2242278 - Publication au BOPI 2003-04-28

Renouvellement sans limitation n°2019457 - Publication au BOPI 1993-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Appareils de robinetterie, appareils de robinetterie automatique pour tous fluides et plus spécialement robinets de réglage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.