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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS ROLOT ET LEMASSON
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TOSCA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOSCA
ETABLISSEMENTS ROLOT ET LEMASSON Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1450612
Date de dépôt :
18/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2018

Présentation de la marque TOSCA

Déposée le 18 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS ROLOT ET LEMASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSCA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS ROLOT ET LEMASSON domicilié(e) 156 route de Dijon,21200 BEAUNE (dossier no 2361055) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2361055) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOSCA est expirée depuis le 18 février 2018.

ETABLISSEMENTS ROLOT ET LEMASSON a également déposé les autres marques suivantes : DECOUVERTES , LOR , ORSTYL , KEOPS , ROL , ROLOT LEMASSON , BRIO , SIMPLY'OR.9 , COTE D'OR , RL


ETABLISSEMENTS ROLOT ET LEMASSON Société par Actions Simplifiée - 156 route de Dijon,21200 BEAUNE (dossier no 2361055) - 21200 - France - SIREN 515520526


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2361055) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2008 n°2361055 - Publication au BOPI 2008-01-17

Renouvellement sans limitation n°2108379 - Publication au BOPI 1998-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.