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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS ROLOT ET LEMASSON
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COTE D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTE D'OR
ETABLISSEMENTS ROLOT ET LEMASSON Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1323312
Date de dépôt :
26/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2015

Présentation de la marque COTE D'OR

Déposée le 26 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS ROLOT ET LEMASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS ROLOT ET LEMASSON domicilié(e) 156 route de Dijon,21200 BEAUNE (dossier no 2286710) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 526 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2286710) - 69006 - France.

La marque COTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTE D'OR est expirée depuis le 26 juin 2015.

ETABLISSEMENTS ROLOT ET LEMASSON a également déposé les autres marques suivantes : DECOUVERTES , LOR , ORSTYL , KEOPS , ROL , TOSCA , ROLOT LEMASSON , BRIO , SIMPLY'OR.9 , RL


ETABLISSEMENTS ROLOT ET LEMASSON Société par actions simplifiée - 156 route de Dijon,21200 BEAUNE (dossier no 2286710) - 21200 - France - SIREN 515520526


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2286710) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2005 n°2286710 - Publication au BOPI 2005-04-19

Renouvellement sans limitation n°2045949 - Publication au BOPI 1995-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription le 28 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418880 - Publication au BOPI 2005-09-28

Inscription le 11 avril 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°184205 - Publication au BOPI 1995-04-11

Bijouterie.