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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROLLAND
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TURBOVRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBOVRAC
ETABLISSEMENTS ROLLAND SA

Numéro de dépôt :
3139818
Date de dépôt :
03/01/2002
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2012
TURBOVRAC de ETABLISSEMENTS ROLLAND

Présentation de la marque TURBOVRAC

Déposée le 3 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROLLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TURBOVRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROLLAND domicilié(e) Bourg, 29800 PENCRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 720 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France.

La marque TURBOVRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBOVRAC est expirée depuis le 3 janvier 2012.

ETABLISSEMENTS ROLLAND a également déposé les autres marques suivantes : TURBO , ROLLAND , SURLEVAXE , LE VERTICAL IV , LE DUFF-DENIEL , LE VERTICAL II , R ROLLAND , AGRI REMORQUES , LE VERTICAL , R REMORQUES ROLLAND


ETABLISSEMENTS ROLLAND SA - Bourg, 29800 PENCRAN - France - SIREN 636720542


CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Machines agricoles. Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Remorques (véhicules) . Bennes de camions.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.