Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVE DE LA FREMONDERIE
ETABLISSEMENTS ROLANDEAU S.A.

Numéro de dépôt :
1248338
Date de dépôt :
12/07/1983
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
12/07/2003
CAVE DE LA FREMONDERIE de ETABLISSEMENTS ROLANDEAU

Présentation de la marque CAVE DE LA FREMONDERIE

Déposée le 12 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROLANDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « CAVE DE LA FREMONDERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROLANDEAU domicilié(e) La Fremonderie, Tillières, 40230 MONTRAUCON (dossier no 2020423) - France et immatriculée sous le numéro RCS 072 202 443 .

La marque CAVE DE LA FREMONDERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248338.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVE DE LA FREMONDERIE est expirée depuis le 12 juillet 2003.

ETABLISSEMENTS ROLANDEAU a également déposé les autres marques suivantes : LES BOSQUETS , LA SANSONNERIE DE ROLANDEAU , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS ROLANDEAU S.A. - La Fremonderie, Tillières, 40230 MONTRAUCON (dossier no 2020423) - France - SIREN 072202443


Renouvellement sans limitation le 21 juin 1993 n°2020423 - Publication au BOPI 1993-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Inscription le 21 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339081 - Publication au BOPI 2002-01-21

Vins.