Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOQUADE
Numéro de dépôt :
1394958
Date de dépôt :
19/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1997
Présentation de la marque TOQUADE
Déposée le 19 février 1987 par Etablissements Roger GUITTET (SocCiv auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOQUADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOQUADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQUADE est expirée depuis le 19 février 1997.
Etablissements Roger GUITTET (SocCiv a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30