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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements Roger BRIANT
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SALON DU 11 NOVEMBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON DU 11 NOVEMBRE
Etablissements Roger BRIANT S.A.

Numéro de dépôt :
99775950
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2009

Présentation de la marque SALON DU 11 NOVEMBRE

Déposée le 15 février 1999 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Roger BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALON DU 11 NOVEMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Roger BRIANT domicilié(e) Montgerval, 35520 LA MEZIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Roger BRIANT - France.

La marque SALON DU 11 NOVEMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON DU 11 NOVEMBRE est expirée depuis le 15 février 2009.

Etablissements Roger BRIANT a également déposé les autres marques suivantes : Réalisez vos Rêves , SALON DES ROIS


Etablissements Roger BRIANT S.A. - Montgerval, 35520 LA MEZIERE - France


Ets Roger BRIANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Camping-cars. Caravanes. Mobil-Homes. Remorques. Auvents. Tentes. Mobiliers de camping.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.