Marque expirée - Marque en non vigueur

Le PANETON de LYON
Etablissements ROCHEBILLARD & BLEIN société anonyme

Numéro de dépôt :
1400165
Date de dépôt :
24/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2017

Présentation de la marque Le PANETON de LYON

Déposée le 24 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ROCHEBILLARD & BLEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le PANETON de LYON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ROCHEBILLARD & BLEIN domicilié(e) 42780 VIOLAY (dossier no 2325758) - 42780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 880 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2325758) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Le PANETON de LYON est expirée depuis le 24 mars 2017.

Etablissements ROCHEBILLARD & BLEIN a également déposé les autres marques suivantes : ROCH'CROC , RBV , LE MONT BOUSSUIVRE , LE P'TIT GUILLAUME , L'ESPRIT DU GOÛT , LA TOUR , ROCHEFOREZ , AU SOMMET DU GOUT , HAUT PAYS , LES JAMBONS DE LA BERCHERE


Etablissements ROCHEBILLARD & BLEIN société anonyme - 42780 VIOLAY (dossier no 2325758) - 42780 - France - SIREN 405880758


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2325758) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325758 - Publication au BOPI 2006-10-24

Renouvellement sans limitation n°2077542 - Publication au BOPI 1996-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 5 mai 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°623428 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

Inscription le 15 juillet 2014 - Changement de nature juridique n°627086 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-15

Saucisson, charcuterie.