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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS ROCHAT
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BALLADES EN PROVINCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALLADES EN PROVINCES
ETABLISSEMENTS ROCHAT S.A.S

Numéro de dépôt :
3318687
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/10/2014
BALLADES EN PROVINCES de ETABLISSEMENTS ROCHAT

Présentation de la marque BALLADES EN PROVINCES

Déposée le 15 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS ROCHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « BALLADES EN PROVINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS ROCHAT domicilié(e) Lieudit Les Loyes,38680 SAINT JUST DE CLAIX - 38680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 342 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PRUGNEAU – SCHAUB domicilié(e) EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 3, avenue Doyen Louis Weil,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

La marque BALLADES EN PROVINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALLADES EN PROVINCES est expirée depuis le 15 octobre 2014.

ETABLISSEMENTS ROCHAT a également déposé les autres marques suivantes : QUENELLO , BALADES EN PROVINCES


ETABLISSEMENTS ROCHAT S.A.S - Lieudit Les Loyes,38680 SAINT JUST DE CLAIX - 38680 - France - SIREN 338342389


CABINET PRUGNEAU – SCHAUB - EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 3, avenue Doyen Louis Weil,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Quenelles, soufflés. Ravioles, pâtes alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.