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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS ROBERT DARNET ET FILS
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CHEVAL PRESTIGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVAL PRESTIGE
ETABLISSEMENTS ROBERT DARNET ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
94518937
Date de dépôt :
02/05/1994
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
02/05/2014

Présentation de la marque CHEVAL PRESTIGE

Déposée le 2 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS ROBERT DARNET ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « CHEVAL PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS ROBERT DARNET ET FILS domicilié(e) 28260 OULINS (dossier no 2257664) - 28260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 446 767 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE PATRICK GOSSELIN domicilié(e) 10 RUE DU 28ème REGIMENT D'INFANTERIE, BP 921,27009 EVREUX CEDEX (dossier no 2257664) - 27009 - France.

La marque CHEVAL PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVAL PRESTIGE est expirée depuis le 2 mai 2014.

ETABLISSEMENTS ROBERT DARNET ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHIEN PRESTIGE , CHAT PRESTIGE


ETABLISSEMENTS ROBERT DARNET ET FILS, SARL - 28260 OULINS (dossier no 2257664) - 28260 - France - SIREN 305446767


MAITRE PATRICK GOSSELIN - 10 RUE DU 28ème REGIMENT D'INFANTERIE, BP 921,27009 EVREUX CEDEX (dossier no 2257664) - 27009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312419 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468586 - Publication au BOPI 2008-02-11

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2004 n°2257664 - Publication au BOPI 2004-01-27

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Aliments pour les animaux, graines Malt; Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles