Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAT PRESTIGE
ETABLISSEMENTS ROBERT DARNET ET FILS Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
99804166
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque CHAT PRESTIGE

Déposée le 19 juillet 1999 par ETABLISSEMENTS ROBERT DARNET ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAT PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est ETABLISSEMENTS ROBERT DARNET ET FILSTODO domicilié(e) Siège social : OULINS (EURE ET LOIR) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 446 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrick GOSSELIN Avocat - France.

La marque CHAT PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAT PRESTIGE est expirée depuis le 19 juillet 2009.

ETABLISSEMENTS ROBERT DARNET ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHIEN PRESTIGE , CHEVAL PRESTIGE


ETABLISSEMENTS ROBERT DARNET ET FILS Société en nom collectif - Siège social : OULINS (EURE ET LOIR) - France - SIREN 305446767


Maître Patrick GOSSELIN Avocat - France


Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468586 - Publication au BOPI 2008-02-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Produits alimentaires pour chiens et notamment la nourriture, les aliments, les boissons, les objets comestibles à macher, les substances alimentaires fortifiantes non à usage vétérinaire, les biscuits.