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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS ROBERT DARNET ET FILS SOCIETE EN NOM COLLECTIF
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BASSE COUR PRESTIGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASSE COUR PRESTIGE
ETABLISSEMENTS ROBERT DARNET ET FILS SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
3003151
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2010

Présentation de la marque BASSE COUR PRESTIGE

Déposée le 19 janvier 2000 par la société ETABLISSEMENTS ROBERT DARNET ET FILS SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASSE COUR PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS ROBERT DARNET ET FILS SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) SIEGE SOCIAL : LIEUDIT LES GATINES D'OULINS, 28260 OULINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 446 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrick GOSSELIN Avocat - France.

La marque BASSE COUR PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSE COUR PRESTIGE est expirée depuis le 19 janvier 2010.


ETABLISSEMENTS ROBERT DARNET ET FILS SOCIETE EN NOM COLLECTIF - SIEGE SOCIAL : LIEUDIT LES GATINES D'OULINS, 28260 OULINS - France - SIREN 305446767


Maître Patrick GOSSELIN Avocat - France


Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468586 - Publication au BOPI 2008-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Produits alimentaires pour basse cour et notamment la nourriture, les aliments, les boissons, les objets comestibles à macher, les substances alimentaires fortifiantes non à usage vétérinaire, les biscuits.