(Marque figurative)

ETABLISSEMENTS RIVOIRE-JACQUEMIN, Société Anonyme

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RIVOIRE-JACQUEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RIVOIRE-JACQUEMIN domicilié(e) 4 place des Salines - 39570 - MONTMOROT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 550 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141487.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

ETABLISSEMENTS RIVOIRE-JACQUEMIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RIVJAC , LE COMTOIS RJ RIVOIRE-JACQUEMIN , RJ LE CHAUDRON , L'ECUREUIL JURASSIEN , LA BICHE COMTOISE , LE CHALET COMTOIS , RIJAC , LE MONTCIEL RJ , LA VACHE