LE CHALET COMTOIS
Présentation de la marque LE CHALET COMTOIS
Déposée le 20 février 1976 par Etablissements Rivoire-Jacquemin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lons-le-Saunier), la marque française « LE CHALET COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE CHALET COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE CHALET COMTOIS est expirée depuis le 20 février 1986.
Etablissements Rivoire-Jacquemin a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539