Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHALET COMTOIS
Etablissements Rivoire-Jacquemin

Numéro de dépôt :
970019
Date de dépôt :
20/02/1976
Lieu de dépôt :
Lons-le-Saunier

Présentation de la marque LE CHALET COMTOIS

Déposée le 20 février 1976 par Etablissements Rivoire-Jacquemin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lons-le-Saunier), la marque française « LE CHALET COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Rivoire-Jacquemin domicilié(e) (soc. an.), 39000 Lons-le-Saunier (Jura). - France.

La marque LE CHALET COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE CHALET COMTOIS est expirée depuis le 20 février 1986.

Etablissements Rivoire-Jacquemin a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RIVJAC , LE COMTOIS RJ RIVOIRE-JACQUEMIN , RJ LE CHAUDRON , (Marque figurative) , L'ECUREUIL JURASSIEN , LA BICHE COMTOISE , RIJAC , LE MONTCIEL RJ , LA VACHE


Etablissements Rivoire-Jacquemin - (soc. an.), 39000 Lons-le-Saunier (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539

Gruyère de Comté.